Dossier de vente
Julie, clerc rédactrice · Claude · ProjetsVoici les pièces reçues pour la vente du lot 12 et notre liste de pièces : coche ce qui est là, signale les pièces périmées, liste ce qui manque et qui doit le fournir.
- 23 pièces reçues, 2 à renouveler
- 5 pièces manquantes : vendeur, syndic, banque
- 3 mails de demande prêts à relire
XLSXEtat_dossier_vente_lot12.xlsxLa clerc décide des pièces supplémentaires
Titre de propriété
Thomas, clerc rédacteur · ClaudeLis ce titre de propriété : désignation, origine de propriété, servitudes et charges, avec la page de chaque donnée. Écris « non précisé » si une information manque.
- Titre lu · 38 pages
- 4 servitudes et 2 clauses particulières relevées
- 1 écart de surface signalé
DOCXFiche_lecture_titre.docxConfrontée au titre et au fichier immobilier
Avant-contrat
Thomas, clerc rédacteur · Claude · ProjetsÀ partir de notre modèle de compromis et des éléments du dossier, prépare le projet : informations manquantes entre crochets, points qui appellent une décision du notaire.
- Trame et clauses de l'office respectées
- 6 informations manquantes entre crochets
- 2 points soumis au notaire
DOCXProjet_compromis_v1.docxRelu par le clerc, puis par le notaire
Frais d'acquisition
Nadia, comptable taxatrice · Claude · ProjetsAvec notre fiche de méthode et le barème en vigueur, prépare l'estimation des frais de cet achat, chaque calcul ligne par ligne, puis le paragraphe d'explication pour l'acquéreur.
- Droits, émoluments, débours, poste par poste
- Chaque ligne avec la règle appliquée
- Le paragraphe client en langage clair
XLSXEstimation_frais_acquereur.xlsxRecalculée dans l'outil de taxe de l'office
Succession
Léa, assistante d'office · Copilot · OutlookRédige pour les héritiers, qui ne sont pas juristes, le courrier qui explique les étapes de la succession et les pièces à apporter au prochain rendez-vous.
- Étapes et délais expliqués simplement
- 8 pièces à apporter, une phrase pour chacune
- 4 questions probables, une réponse courte
DOCXCourrier_heritiers_etapes.docxRelu par le notaire avant l'envoi